CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – BÔ GOSSE by BG
IDENTITÉ DU VENDEUR
Le site BÔ GOSSE by BG propose à la vente des bijoux artistiques et artisanaux, notamment des boutons de manchette, bagues, pendentifs et créations dérivées. Éditeur et vendeur : BÔ GOSSE by BG Reart srl Route de la marache19a 1380 Ohain Belgique BCE : 0830803614 / TVA : BE0830803614 E-mail : sales@bogossebybg.be Téléphone : 0032 474 406 986 Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées via le site internet officiel de BÔ GOSSE by BG.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant validation de sa commande.
PRODUITS
Les bijoux proposés sont réalisés de manière artisanale et artistique et non industrielle. Chaque pièce peut présenter des variations naturelles de finition, de texture, de patine, de relief, de polissage, de teinte ou de petites aspérités liées au travail manuel, au moulage, à la fonte, à la soudure, au polissage ou à la patine. Ces variations font partie intégrante du caractère unique de chaque création et ne peuvent être considérées comme des défauts de fabrication. Les photographies présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. De légères différences de couleurs ou de rendu peuvent exister selon les écrans, la lumière ou les matériaux utilisés.
DISPONIBILITÉ ET DÉLAIS DE FABRICATION
Les créations BÔ GOSSE by BG sont réalisées de manière artisanale et certaines pièces peuvent être fabriquées à la commande. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. BÔ GOSSE by BG se réserve le droit de retirer un produit de la vente à tout moment. En cas d’indisponibilité après validation d’une commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et remboursé si le paiement a déjà été effectué. Sauf indication contraire sur le site, le délai moyen de préparation, fabrication et expédition est estimé à environ 20 jours ouvrables à compter de la validation de la commande. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon les périodes de production, les matériaux, les finitions demandées ou le volume des commandes
PRIX
Les prix affichés sont exprimés en euros. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués TVA comprise. Les frais de livraison éventuels sont précisés avant validation définitive de la commande. BÔ GOSSE by BG se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans impact sur les commandes déjà validées.
PAIEMENT
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site au moment de la commande. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après validation du paiement. BÔ GOSSE by BG se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement, de fraude suspectée ou de litige antérieur.
TAILLE DES BAGUES
Le client est seul responsable du choix de la taille de bague commandée. Un guide de mesure détaillé est mis à disposition sur le site afin d’aider le client à déterminer correctement sa taille avant achat. Aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être accepté en cas d’erreur de taille choisie par le client, sauf erreur imputable à BÔ GOSSE by BG. Les bagues réalisées ou commandées selon une taille spécifique demandée par le client sont considérées comme des produits personnalisés au sens de l’article VI.53 du Code de droit économique belge et ne bénéficient donc pas du droit légal de rétractation.
DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation européenne et belge relative à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours calendrier à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation concernant les produits non personnalisés. Le produit retourné doit être : non porté; non utilisé; non endommagé; retourné dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à charge du client. Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné. Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique belge, le droit de rétractation ne s’applique pas : aux bijoux réalisés selon les spécifications du client; aux bagues réalisées dans une taille spécifique choisie par le client; aux produits personnalisés ou modifiés à la demande du client.
RETOURS ET PRODUITS NON CONFORMES
En cas de défaut majeur de fabrication ou de produit non conforme à la commande, le client est invité à contacter BÔ GOSSE by BG dans un délai raisonnable après réception du produit, accompagné de photographies claires du problème constaté. Après analyse, BÔ GOSSE by BG pourra proposer : une réparation ou un échange. Les légères irrégularités, variations artisanales, patines naturelles, microaspérités ou différences de finition ne constituent pas des défauts ouvrant droit à un remboursement ou à un retour.
LIVRAISON
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif. BÔ GOSSE by BG ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur, aux douanes, à un cas de force majeure ou à des circonstances indépendantes de sa volonté. Le risque de perte ou d’endommagement est transféré au client au moment de la livraison.
ENTRETIEN DES BIJOUX
Les bijoux BÔ GOSSE by BG nécessitent certaines précautions d’usage. Il est recommandé d’éviter l’eau ; les parfums ; les produits chimiques ; le chlore ; l’humidité prolongée ; les frottements excessifs ; le sport ; le contact avec des produits cosmétiques. Une évolution naturelle de la patine ou de l’aspect du métal peut apparaître avec le temps selon l’usage et l’environnement.
ALLERGIES ET RESPONSABILITÉ
BÔ GOSSE by BG ne pourra être tenu responsable d’une réaction allergique liée à une sensibilité personnelle à certains métaux. Le client est responsable de l’utilisation et de l’entretien des bijoux après réception.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits demeurent la propriété de BÔ GOSSE by BG jusqu’au paiement complet de la commande.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les créations, visuels, textes, photographies, logos et contenus présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de BÔ GOSSE by BG. Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et des obligations légales. Les informations personnelles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation européenne applicable en matière de protection des données.
DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.
CONTACT
Pour toute question relative à une commande ou aux présentes Conditions Générales de Vente : sales@bogossebybg.com
